Déneigement
Dans le but d’assurer la qualité du déneigement, la collaboration de tous est nécessaire afin de faciliter le travail effectué.
Opération de déneigement
Quelques gestes à poser pour aider nos équipes
Il est obligatoire de positionner les bacs à déchets et recyclage au bon endroit afin d’éviter des bris de vos bacs, soit dans votre entrée, en bordure de la rue ou derrière les bancs de neige. De cette façon, toute machinerie est moins susceptible d’accrocher vos biens
Afin de protéger vos végétaux et autres biens, il est préférable d’installer des balises protectrices et visibles pour tout risque d’endommagement (un mètre de la rue ou à l’intérieur de vos bornes, vous pouvez indiquer leur emplacement à l’aide de tuteurs.)
Dommage matériel causé lors du déneigement
Les équipes de déneigement de la Municipalité effectuent leur travail avec une grande vigilance. Il est cependant possible que leurs activités puissent causer un dommage à l’un de vos biens.
Néanmoins, ce n’est que lorsque les opérateurs ont agi de façon fautive ou négligente que la Municipalité sera tenue de réparer le préjudice subi. Le fait de souffler de la neige sur les terrains privés ne constitue pas une faute; il s’agit d’un droit dont la Municipalité se prévaut.
Il faut donc comprendre qu’on ne peut contourner tous les obstacles avec la souffleuse. C’est pourquoi les clôtures doivent être résistantes et solidement implantées et les végétaux doivent bénéficier de protections hivernales. Il faut également éviter que des biens se trouvent dans l’emprise de la rue ou trop près de celle-ci.
Processus de réclamation
Communiquez avec le personnel du service des travaux publics dès que vous constatez le bris. Dépendamment de la nature du bien abîmé, votre demande sera enregistrée immédiatement et on vous informera de la marche à suivre pour produire un avis de réclamation, s’il y a lieu.
Vous devez fournir toutes les preuves nécessaires pour établir la négligence : témoignage, photos, factures de réparation, etc. Sans preuve suffisante, la Municipalité ne pourra pas accepter une réclamation.
Pour tout renseignement complémentaire, communiquez avec le Service des travaux publics.